Archives de catégorie : Procès

Agenda, Infos pratiques, Procès

Procès en appel des Malfaiteur-euses – PROGRAMME

Dans la semaine qui précède le procès se tiendront des ateliers, conférences, spectacles dans différents lieux sur Nancy (voir programme ci-dessous) avec un point d’orgue le samedi 26 novembre.

Pour des raisons logistiques, il nous est difficile d’accueillir du monde sur Nancy, nous vous invitons à prendre vos propres dispositions ou à nous écrire à appeldesmalfaiteursnancy@riseup.net si vous sollicitez un hébergement (davantage d’hébergements seront possibles sur Bure et alentours mais en gardant en tête qu’une heure de trajet est nécessaire entre Nancy et Bure).

Les jour du procès, 28 au 30 novembre, quelques stands seront disposés devant la Cour d’Appel pour les ami.es venu.es en soutien, nous n’invitons néanmoins pas largement à venir comme lors de la première instance, préférant nous concentrer sur la bataille juridique qui sera menée dans l’enceinte du tribunal.

Le flyer téléchargeable et imprimable

L’affiche téléchargeable

Procès

Et c’est qui (encore) les malfaiteur-euses ?

Les 28, 29 et 30 novembre prochains, la cour d’appel de Nancy jugera de  nouveau nos sept camarades accusé·es – entre autres – d’association de malfaiteurs. Nous appelons à se saisir de cette date pour s’opposer, partout où c’est possible, à la relance du nucléaire, à l’imposition du projet Cigéo et à la répression des luttes.
Les 1, 2 et 3 juin 2021, des centaines de personnes sont venues devant le tribunal de Bar-le-Duc soutenir les accusé·es de Bure. Ce furent des journées mémorables ! Trois mois après, le verdict tombait, reconnaissant que l’association de malfaiteurs était un mythe bâti de toutes pièces mais prononçant également de lourdes condamnations, dont deux peines de prison ferme.
Les accusé·es ont donc fait appel. Puis le Parquet meusien a lui-même décidé de contester l’ensemble des décisions de première instance. Il y aura donc un deuxième procès, à Nancy, les 28, 29 et 30 novembre 2022. Et cet appel portera sur la totalité des accusations initiales, dont la maudite charge d’association de malfaiteurs.

Notre priorité est de lutter contre le nucléaire

Il a toujours été clair pour nous que l’un des objectifs de la répression est de nous détourner de notre combat antinucléaire. À l’heure où le gouvernement choisit d’attaquer sur tous les fronts pour imposer sa transition énergétique, faite de ses nouveaux réacteurs EPR et le projet d’enfouissement des déchets radioactifs, nous connaissons nos cibles. Nous savons contre quoi nous nous battons. Et ce n’est pas l’énième étape d’une enquête à rallonge, véritable fantasme politico-judiciaire, qui nous distraira ou nous empêchera de lutter.
Au contraire, nous voudrions nous saisir de cette date, avec d’autres, pour participer à l’enjeu majeur qui nous incombe aujourd’hui : enclencher un mouvement large d’opposition à la relance du nucléaire.
Pour cela, à Nancy, nous appelons à nous retrouver pour plusieurs événements, projections, conférences, atelier, la dernière semaine de novembre(*). Les jours du procès, le 28, 29, et 30 novembre, nous seront présent·es devant la cour d’appel pour soutenir nos ami·es et camarades qui iront batailler à l’intérieur du tribunal pour faire tomber définitivement les charges qui pèsent sur elles et eux depuis des années et ridiculiser une fois encore ce dossier de plus de vingt milles pages.

Des occasions de se retrouver partout cet automne

Partout ailleurs, nous vous invitons à organiser, là où c’est possible, des événements de soutien que l’on imagine comme autant de lieux de rencontres et de retrouvailles pour reformer, partout, des groupes antinucléaires actifs et déterminés.
Plusieurs dates déjà existantes peuvent servir à ça :
– Tout l’automne, la tournée « Réveiller les esprits antinucléaires » va silloner le pays pour présenter des extraits du film Notre Terre Mourra Proprement qui raconte comment partout en France les territoires se sont levés contre les projets de stockage nucléaire. Les « dits » malfaiteurs d’aujourd’hui sont ceux d’hier (https://comitecentrales.noblogs.org)
-Cette semaine, le 27 octobre, s’est ouvert un débat public sur l’installation de deux nouveaux EPR sur le site de Penly, en Seine-Maritime. En réalité, il s’agit d’un débat sur la relance de toute la filière nucléaire et, in fine, l’imposition des 14 nouveaux réacteurs voulus par Macron. Les séances publiques auront lieu à Rouen, Lyon, Tours, Paris. Autant d’occasions de se retrouver et de dire bruyamment notre rejet de l’équation absurde qui veut que la lutte contre la déréglement climatique passe, en France, par la relance de l’énergie atomique. (Les séances du débat : https://www.debatpublic.fr/nouveaux-reacteurs-nucleaires-et-projet-penly/decouvrez-les-dix-temps-forts-du-debat-3431)
– Dans le Bugey, près de Lyon, une enquête publique est déjà en cours pour la modification du schéma d’aménagement du territoire afin d’imposer, là bas aussi, deux nouveaux réacteurs EPR.
– Enfin, une « grande concertation nationale » sur la transition énergétique vient à peine d’être lancée. Le gouvernement promet une nouvelle mascarade démocratique dont il a désormais le secret et l’habitude (à l’image du grand débat censé en finir avec les gilets jaunes en 2019) et annonce un « tour de France » de la concertation, dans chaque région.
Cet automne et l’hiver qui arrivent seront riches d’occasions où aller dire notre opposition au nucléaire. Ne les laissons pas passer ! Le procès en appel des malfaiteurs doit s’inscrire dans cette dynamique et ne pas concentrer toutes nos attentions. Notre combat est avant tout celui-ci et la justice ne nous en détournera pas : il n’y aura pas de nouveaux EPR, il n’y aura pas de centre d’enfouissement, ni à Bure, ni ailleurs !
Des malfaiteur-euses et leurs soutiens
* au regard des difficultés logistiques à loger du monde sur Nancy, nous vous invitons, si vous comptez venir, à prendre vos propres dispositions. Il restera néanmoins possible de solliciter un hébergement à Bure, à 1h de route de Nancy
Communiqués, Procès

BURE : Relaxe pour l’association de malfaiteurs, mais poursuite de l’acharnement politico-judiciaire

COMMUNIQUÉ DE LA COORDINATION STOP CIGEO – Mercredi 22 septembre

Les 1, 2 et 3 juin, nous nous étions donné rendez-vous avec des centaines de soutien devant le tribunal de grande instance de Bar-le-Duc pour le « #123Procès » des 7 prévenu-es pour association de malfaiteurs à Bure. Ce mardi 21 septembre, nous avons accueilli symboliquement et sans grandes illusions, le verdict devant la Cour d’Appel de Nancy. Ainsi, la même justice qui a instruit le dossier, aura implicitement reconnu que l’association de malfaiteurs était un mythe, un récit construit de toutes pièces par un procureur et un juge d’instruction zélés. Clap de fin pour le principal chef d’accusation : le délibéré est une RELAXE ! Mais derrière cette victoire manifeste, l’acharnement politico-judiciaire se poursuit : des peines de prison avec sursis et ferme ont été prononcées malgré la faiblesse des charges restantes, notamment la participation à ou l’organisation d’une manifestation non déclarée.

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Communiqués, Procès

[ Communiqué] suite au délibéré du procès des 1,2,3 juin

Communiqué des opposant.e.s anti-nucléaires d’opposition à Cigéo  et de leurs avocat.e.s (suivi du détail des condamnations)

Trois ans d’instruction ont permis au procureur de la République et  au juge d’instruction du tribunal de Bar-le-Duc d’utiliser les  moyens juridiques de l’association de malfaiteurs et de la bande organisée pour réprimer le mouvement anti-nucléaire d’opposition à Cigéo, le centre d’enfouissement de déchets radioactifs prévu à côté du village de Bure, dans la Meuse.

Ce-jour, le tribunal correctionnel de Bar-le-Duc vient de relaxer les prévenu.e.s pour l’association de malfaiteurs et la bande organisée,  des délits qui avaient fourni le prétexte pour les écouter, les  perquisitionner, les surveiller, les contrôler et les éloigner de la Meuse et de la Haute-Marne.

Certain.e.s prévenu.e.s sont /in fine/condamné.e.s essentiellement pour des délits politiques : l’organisation d’une manifestation non déclarée en préfecture le 15 août 2017 et la participation à un attroupement après des sommations de dispersions. Ces délits sont punis respectivement d’un an et six mois de prison. La loi fait interdiction aux procureurs et juges d’instruction d’enquêter sur ces délits en recourant aux écoutes téléphoniques. C’est pourtant ce qu’il s’est passé sous couvert d’une association de malfaiteurs qui n’existait que dans l’esprit du procureur de la République et du  magistrat instructeur.

Contacts presse :

Etienne Ambroselli : 06 09 30 80 67

Alice Becker : 06 23 76 19 82

Matteo Bonaglia : 06 16 60 70 16

Alexandre Faro : 06 12 24 44 48

Norma Jullien Cravotta : 07 81 82 49 86

Raphaël Kempf : 06 28 06 37 93

Florian Régley : 06 83 46 74 55

Muriel Ruef : 06 84 16 63 02

 

LES CONDAMNATIONS

  • Deux personnes relaxées des chefs d’inculpation d’association de malfaiteurs, de complicité de détention d’explosifs sont condamnées à 9 mois de sursis pour organisation d’une manifestation non déclarée et participation à un groupement après les sommations.
  • Une personne relaxée des chefs d’inculpation d’association de malfaiteurs, de complicité de détention d’explosifs est condamnée à 9 mois de prison ferme* pour organisation d’une manifestation non déclarée et participation à un groupement après les sommations.
  • Une personne est condamnée à 6 mois de sursis pour la participation à un groupement après les sommations
  • Une personne est condamnée à 9 mois de sursis pour le transport d’explosifs
  • Une personne est condamnée à 12 mois ferme* et interdiction de port d’arme durant 5 ans pour la détention d’explosifs
  • En outre, la cour a décidé d’une confiscation de tous les objets saisis lors des différentes perquisitions (papiers, téléphones, ordinateurs, imprimante, etc.)

* Aucune personne n’est actuellement détenue et sous mandat de dépôt, la décision reste soumise à un appel qui sera suspensif de la peine ou à défaut d’un aménagement de peine sur décision du juge d’application des peines

Agenda, Procès

1,2,3 relaxe !

Le 1,2,3 juin, nous étions plusieurs centaines à refaçonner à l’envi le paysage judiciaire de Bar-le-Duc, avec des couleurs rageuses et tapageuses, en soutien aux sept « Malfaiteur-ses de Bure ».

Durant 3 jours, inculpé.e.s, soutiens et avocat.e.s ont mené la danse, avec un rythme endiablé ! Son souffle s’est diffusé bien au-delà de la lutte contre Cigéo. Ce procès, c’était celui de l’association de malfaiteurs, celui de la répression décomplexée qui touche tous nos mouvements de lutte.

Quel que soit le verdict, les juges et procureurs auront été jugés et un vent a tourné dans l’Est. Le Vent de Bure s’est collectivement coloré de joie, de courage, de créativité et d’envie, il a traversé et porté les Rayonnantes et vient cogner aux portes de l’enquête publique qui s’annonce du 15 septembre au 24 octobre.

Le 21 septembre à Bar-le-Duc, il ne se passera rien … rien d’autre que la suite d’une comédie judiciaire qui n’a que trop duré et dont les sinistres acteurs écriront un nouvel acte dans leur triste théâtre vide.

Le 21 septembre à Nancy, en revanche, nous serons au rendez-vous, à partir de 9h devant la Cour d’Appel pour écrire la suite d’une autre histoire, la nôtre, collective, des opposant.e.s au projet Cigéo, déterminée à aller de l’avant, sans se détourner.

Le 21 septembre partout ailleurs, ce sera à nous, à vous, d’inventer sous toutes ses formes un soutien et la manifestation d’un imaginaire plus vaste, celui de luttes entremêlées et solidaires face à la répression, créatives et imprévisibles ! (Des banderoles, des actions, des rassemblements en soutien aux « malfaiteurs » d’ici mais aussi de partout ailleurs …)

Et après le 21 septembre, la mobilisation contre Cigéo continue, plus déterminée que jamais, avec la résistance à la procédure d’Utilité Publique (sur onestpasdup.noblogs.org) et le 3 octobre à Metz pour un Vent qui soufflera de Bure à Cattenom !

Au programme du 21 septembre :
– À Nancy, le 21/09 à 10h00 devant la Cour d’Appel,  Place de la Carrière : stands, brunch et animations pour accompagner  l’annonce des résultats !
– Envoyez nous vos contributions écrites, imagées, chantées, récitées de vos actions en soutien à « l’Internationale des Malfaiteurs d’ici et ailleurs » sur 123proces@riseup.net

General, Procès

FIL INFO JOUR 1 – 123 PROCÈS à Bar-le-Duc

> Un compte-rendu très complet de cette première journée de procès peut être lu ici !

1, 2 et 3 juin, on est toustes devant le Tribunal à Bar-le-Duc pour soutenir nos ami.es qui passent à la barre, faire le procès de Cigéo et dénoncer l’instruction pour association de malfaiteurs et la répression de nos luttes ici et ailleurs.
Depuis la place, on vous donne des nouvelles du déroulé de ces 3 jours.  Restez avec nous ou (encore mieux) rejoignez-nous à Bar-le-Duc !
Programme des 3 jours

Pour retrouver les autres fils info, notamment dans le tribunal, suivez les fils Twitter de Laury-Anne Cholez, de Violette Voldoire et de Désarmons-les.

Une revue de presse est également mise à jour ici.

/!\ Important : Les places dans le Tribunal sont limitées à 40. Pour cette raison, la priorité est laissée aux proches des prévenu.es. Néanmoins : à la fin de chaque demie-journée, des personnes qui étaient à l’intérieur prendront la parole pour raconter ce qu’il s’est passé.

Une synthèse de cette journée à l’intérieur du tribunal est retranscrite ici

/!\ Arrêté préfectoral du 1 juin au 4 juin à 23h59 sur les communes alentours à Bure et Bar-le-Duc : l’arrêté est visible ici https://www.meuse.gouv.fr/content/download/21312/135548/file/RAA%20n%C2%B062%20du%2031%20mai%202021.pdf

/!\ INFO TRAFFLIC :

Mardi matin : 2 interpellations lors de contrôles routiers à Montplonne, entre Ligny-en-Barrois et Bar-le-Duc. 1 des personnes est sortie du commissariat le matin, l’autre en fin d’après-midi.

 

MARDI 1er JUIN

On commence avec l’Acti’danse Nuclé’hair à 8h30 devant le Tribunal. Echauffements et fitness pour se motiver avant le début de la mascarade judiciaire, qui débute à 9h.

9h : nos 7 ami.e.s prévenu.es viennent d’entrer dans le Tribunal : ovation du public venu spécialement pour la pièce de théâtre ! Le spectacle est déjà un succès !

Dessin par Grégory Mardon

 

Initialement, seul.es 3 proches ont pu entrer dans l’enceinte du tribunal, en plus de 35 journalistes. Afin que les journalistes ne prennent pas toutes les places, une salle de retranmission a été ouverte pour la plupart d’entre eux.
Suite aux protestations et à la sortie des 3 témoins convoqués en début d’audience pour confirmer leur présence, quelques places ont pu se libérer. D’autres proches peuvent alors rentrer dans la salle.

10h : La pièce de théâtre « Le Procès de Cigéo » a débuté sous le soleil ! Le public s’étoffe petit à petit et acclame le vrai-faux procureur et les témoins  qui démontrent avec brio l’absurdité et les irrégularités du projet de poubelle atomique !
Certaines parties de ce procès ont été filmées et seront probablement bientôt publiées ;-)

11h15 : Brève apparition des prévenu.es sur le parvis des tribunal. On apprend alors qu’ils et elles ont pu faire leurs déclarations à la cour. Après ça, iels garderont le silence et ne répondront pas aux questions, pour plusieurs raisons que certain.e.s d’entre elleux donnent dans leur déclaration.

11h45 : Le procès de Cigéo vient de se clore avec un échange de prises de parole. Les juges du Tribunal de Cigéo sont formels : l’Andra et les promoteurs du nucléaire sont reconnus coupables des faits qui leur sont reprochés. Les chefs d’accusation : le coût exorbitant de Cigéo, les travaux illégaux au Bois Lejuc en 2016, la chappe de plomb au-dessus de la ressource géothermique à Bure, la forte répression de notre lutte…

12h00 : Le premier round du procès est toujours en cours. La cantine Les Gargouilles est sur la place et nous régale avec des tartines vegan. Le stand de la confédération paysanne et les billig du stand galettes anti-rép leur prêtent main forte autour de la place. Miam miam !

13h15 : Les prévenu.es viennent tout juste de sortir du Tribunal, sonnant le début de l’entracte. Les personnes venues les soutenir sur la place scandent « Andra dégage, Résistance et Sabotage » et  » A bas l’état policier » !

13h30 : Des personnes présentes à l’intérieur prennent la parole au micro pour faire une synthèse de ce début de procès.

POINT PROCÈS :  Tous les soirs, une synthèse du procès détaillée est publiée à la fin du fil info. Elle est trouvable ici

 

Pour le moment, ce que nous pouvons dire, c’est que cette première matinée était essentiellement une mise en bouche :
– les témoins et les parties civiles se sont présentées à la barre (elles n’interviendront néanmoins que demain pour répondre aux questions)
– les mis.e.s en examen ont lu leur déclaration*
– les avocat.e.s ont présenté leurs nullités le juge a néanmoins décidé de joindre l’affaire au fond
– le juge a commencé la lecture de l’ordonnance de renvoi devant le tribunal (une synthèse des faits qui leur sont reprochés et des enquêtes policières).

Les déclarations des prévenu.es sont mises en ligne ici.

*ayant choisi de ne pas répondre aux questions du juge, pour plusieurs raisons que certain.e.s d’entre eux explicitent dans leur déclaration, plusieurs prévenu.e.s ont écrit un texte qu’ielles ont lu en début d’audience.

14h30 : Le cortège festif dans Bar-le-Duc se met en route ! Un texte est lu par plusieurs personnes pour lancer la manif ! Départ depuis la place du Parvis ! Soyons nombreux.ses à défiler en soutien à nos ami.es et à célébrer nos luttes !

Un tracteur-son (Tracto-son) guide et soulève le cortège !  Une ambiance joyeuse, festive, colorée, légère, incroyable ! Ca fait du bien !

« Et 1, et 2, et 3 RELAXE ! »

14h45 : Le violet à sequins, couleur brillante de la discorde entre les opposant.es et la justice, vogue dans les rues de Bar-le-Duc ! Pendant ce temps, l’audience reprend… sans les prévenu.e.s et 5 de leurs avocat.es qui participent au cortège. 2 avocats sont présents dans la salle d’audience, pour la défense. Le président continue de lire l’ordonnance de renvoi.

15h15 : La lecture de l’ordonnance vient d’être terminée.
Le fait que le tribunal ait parcouru en une demie-journée l’ordonnance de 180 pages est la démonstration qu’il n’y a décidemment pas grand chose dans ce dossier.

Après délibération, le tribunal décide de suspendre l’audience et de reprendre demain à 9h.

Le cortège festif continue, toujours aussi grandiose !

16h : Le cortège joyeux arrive sur la place en danse et musiques !
On estime le nombre de personnes à 700.

16h 15 : Les avocat.e.s prennent la parole pour raconter ce qu’il s’est passé cette après-midi.

16h20 : Un moment que nous attendions tous et toutes : des soutiens et des personnes inculpé.es dans d’autres associations de malfaiteurs en France prennent la parole tour à tour.

Car cette journée n’est pas seulement pour nous l’occasion de dénoncer l’instruction pour association de malfaiteurs à Bure et le nucléaire, mais aussi de dénoncer le dispositif d’association de malfaiteurs en lui-même !

S’ensuit une prise de paroles spontanées de collectifs en lutte.

Ensuite : place aux chorales révolutionnaires de Nancy, Commercy, et Verdun !

Ça chante, ça danse, ça discute, ça mange, on est content.e.s !

18h : On remballe !

Un convoi est organisé pour les personnes qui rentrent à Bure. Au programme ce soir : une bonne bouffe, et la projection du film des SCOTCHEUSES « Après les Nuages » !

Cliquez ici pour voir toutes les photos de la journée du mardi 1er juin.

 

 Une synthèse de cette journée à l’intérieur du tribunal est disponible ICI

General, Procès, Soutien

Malfaiteurs de tous les pays, unissons-nous !

Communiqué du Réseau d’Autodéfense  Juridique RAJCOL réunissant des groupes antirépression et Legal Team de toute la France

A retrouver ici : https://rajcollective.noblogs.org/post/2021/05/25/malfaiteurs-de-tous-les-pays-unissons-nous/

64 pages de témoignages de la répression judiciaire à Bure

LIEN VERS LA BROCHURE

Renforçons nos solidarités face à la police, la prison et la justice

Le 20 juin 2018, le village de Bure se réveillait avec près de 200 gendarmes déployés, l’arrestation de 8 personnes et la perquisition de 11 lieux de vie et d’organisation de la lutte contre le projet d’enfouissement de déchets nucléaires. Le procès se tiendra le 1er, 2 et 3 juin prochains. Les personnes arrêtées sont accusées de former une « association de malfaiteurs », accusation fourre-tout, à la fois très lourde de conséquences en termes de peine (jusqu’à 10 ans de prison et 150.000 euros d’amende) et dont l’usage est éminemment politique.

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C’est pas des paillettes, c’est des sequins…

Le premier jour de la mobilisation (1er juin), un cortège festif parcourera Bar-le-Duc (voir la page programme). Dress-code : violet à paillettes ! Ramène tes plus belles parures. Sur place, il y aura quelques vêtements en libre service, et peut-être même des teintures pour les cheveux ! Mais pourquoi du violet, et pourquoi des paillettes? Petite explication en forme d’obsession policière…

Les enquêteurs de tout poil font montre d’une étrange inclination à débusquer les chefs là où il n’y en a pas. De manif en manif, l’effrayant et ténébreux leadership du black bloc s’incarne parfois dans un nom, parfois dans un groupe, dans un geste ou même dans un parapluie. Rien de nouveau sous le soleil, et une de plus fois ils se sont illustrés dans le domaine de la bêtise. A Bure, le 15 août 2017, c’était dans une couleur, et pas n’importe laquelle… Continuer la lecture de C’est pas des paillettes, c’est des sequins… →